*Traiter l'animal comme il se doit, à le nourrir, le loger, le respecter, et subvenir à tous ses besoins.

*Faire le rappel annuel des vaccins de l'animal (si il y a lieu , voir cas de l'animal ).

*Emmener l'animal voir un vétérinaire en cas de problème ou comporteman étrange.

*Ne pas l'abandonner ni le céder à une autre personne, l'arche des nacs le récupérera (à titre gratuit) et s'occupera de le refaire adopté

*Ne pas le faire reproduire, et le faire stériliser si l'animal cédé est un furet,(si l'âge de celui-ci lors de l'adoption ne le permettait pas) voir tout autre animal s'il devait vivre avec un congénère de sexe différent.

*Donner des nouvelles de l'animal de temps en temps et nous informer de tout changement d'adresse ou de numéro de téléphone du propriétaire durant la vie de l'animal.

*Prévenir l'association en cas de mort de l'animal.
Et enfin à être heureux avec son nouveau compagnon

De plus, si vous souhaitez aparaître en photo avec votre nouveau compagnon, faites le nous savoir, nous serions heureux de partager ces moments avec touts les membre de l'assosiation et les personne désirant dadopter, cela aportera beaucoup au site du refuge,merci.

Article 1 – Titre

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre l'arche des nacs.

Article 2 – Objet

L'association l'arche des nacs  a pour but la protection, l'accueil, le placement pour tout mustélidés, oiseaux et rongeurs qu'ils soient en situation de détresse ou à l'abandon dans la région auvergne en priorité mais pourra être amenée à se développer sur la France entière et pour tous types d'animaux en cas de danger imminent. Les animaux pouront être placés en famille d'accueil avant leur adoption définitive.

Article 3 – Siège social

Le siège social est situé à Aubigny (03460), le bourg.

Il peut être transféré sur simple décision du bureau.

Article 4 – Durée

La durée de l'association est illimitée

Article 5 – Les membres de l'association

L'association se compose de membres fondateurs, de membres bienfaiteurs et de membres adhérents :

 Les membres fondateurs sont membres de droit du premier bureau issu de la création de l'association. Ils sont dispensés du paiement de la cotisation annuelle et participe de droit à toutes les assemblées.

    Les membres adhérents sont des personnes physiques ou morales. Ils acquittent la cotisation statuaire fixée par le bureau lors de chaque assemblée générale ordinaire ou extraordinaire. Ils sont membres de l'assemblée générale avec voix délibérative .

 Les membres bienfaiteurs sont de personnes physiques et morales qui acquittent de la cotisation annuelle supérieure à la cotisation prévue aux adhérents.

 Les membres d'honneurs sont désignés par le Bureau pour les services qu'ils ont rendu ou rendent à l'association. Ils sont dispensés du paiement de la cotisation annuelle et ont le droit de participer à l'assemblée générale avec voix délibérative.

Article 6 – adhésion

L'adhésion à l'association d'un membre ou bénévole ou bienfaiteurs est prononcée par le Bureau. Celui-ci devra s'acquitter d'une cotisation statutaire annuelle d'un montant de 15 euros. Ce montant sera fixé par le Bureau, une fois par an lors sur simple décision du bureau.

Article 7 - Perte de la qualité de membre

La qualité de membre se perd par :

 décès.

 démission adressée par écrit au président de l'association.

 non renouvellement de la cotisation.

 exclusion prononcée par le Bureau pour infraction aux présents statuts ou pour tout autre motif portant préjudice aux intérêts moraux et matériels de l'association

 par radiation prononcée par le Bureau pour non paiement de la cotisation.

Avant la décision éventuelle de radiation ou d'exclusion, l'intéressé est invité à fournir des explications écrites adressées au président de l'association.

Article 8 - Responsabilité des membres

Aucun des membres de l'association n'est personnellement responsable des engagements contractés par elle. Seul le patrimoine de l'association répond de ses engagements. En matière de gestion, la responsabilité incombe, sous réserve d'appréciation souveraine des tribunaux, aux membres de son bureau.

Article 9 - Bureau

L'association est administrée et dirigé par un Bureau composé de 3 membres.. Les membres du Bureau sont élus pour 1 an, au bulletin secret par l'assemblée générale. Ils sont rééligibles.

Le bureau est composé des membres suivants :

 un Président

    un Trésorier

    une secrétaire

Est éligible au Bureau tout membre de l'association depuis 1 ans au moins et âgé de 18 ans et plus le jour de l'élection et à jour de ses cotisations.

Article 10 - Réunion du Bureau

Le bureau se réunit chaque fois que l'intérêt de l'Association l'exige et toutes les fois qu'il est convoqué par le Président. Le Président convoque par écrit les membres du Bureau aux réunions en précisant l'ordre du jour. Chaque membre du Bureau peut se faire représenter par un autre membre du bureau. Chaque membre ne peut détenir plus d'un mandat de représentation par réunion. Le bureau délibère valablement si les deux tiers de ses membres sont présents. Les délibérations sont prises à la majorité des voix des membres présents et représentés. En cas d'égalité, la voix du Président est prépondérante. Toutes les délibérations du Bureau sont consignées dans un registre et signées du Président et du Secrétaire.

Article 11 – Rémunération

La rémunération des membres du conseil d'administration est gratuite

Toutefois, les frais et débours occasionnés par l'accomplissement de leurs mandats pourront éventuellement leur être remboursés au vu des pièces justificatives et après que le président ait pris connaissance des ces dernières. Il lui appartient en concertation avec le trésorier, de décider si oui ou non, l'association supportera les dépenses afin d'éviter tout abus. Ces dépenses seront tenues dans l'organisation financière de l'association.

Article 12 : Rôles de chacun des Membres du Bureau

Le Président réunit et préside le conseil d'administration et le bureau.

Il représente l'association en justice et dans tous les actes de la vie civile.

Il peut déléguer, sur avis du Bureau, ses pouvoirs à un autre membre du Bureau notamment au vice président.

Le Trésorier tient scrupuleusement à jour les comptes de cette association.

Article 13 - Assemblée générale ordinaire

L'assemblée générale ordinaire comprend l'ensemble des membres de l'association

Elle se réunit tous les ans à une date fixée par le bureau .

Article 14 - Ressources de l'Association

Les ressources de l'association se composent :

 du produit des cotisations versées par ses membres

 des dons et libéralités dont elle bénéficie

 des subventions de l'état, des collectivités territoriales et des établissements publics

 du produit des manifestations qu'elle organise.

 des intérêts et redevances des biens et valeurs qu'elle peut posséder

 des rétributions des services rendus

 des économies réalisées sur le budget annuel antérieur

 de toutes autres ressources autorisées par la loi, notamment, recourir en cas de nécessité, à un ou plusieurs emprunts bancaires ou privés.

Article 16 - Organisation comptable

Elle est tenue une comptabilité par recettes et par dépenses. Les comptes que l'Association doit établir chaque année peuvent être vérifiés par un commissaire aux comptes désigné sur la liste des commissaires aux comptes du ressort géographique du siège social de l'association.

Article 17 - Dissolution des biens

En cas de dissolution, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs qui seront chargés de la liquidation des biens de l'association et dont elle détermine les pouvoirs. Les membres de l'association ne peuvent se voir attribuer, en dehors de la reprise de leurs apports financiers, mobiliers ou immobiliers, une part quelconque des biens de l'association. L'actif net subsistant sera attribué obligatoirement à une ou plusieurs associations poursuivant des buts similaires et qui seront désignés par l'assemblée générale.

Article 18 - Règlement intérieur

Un règlement intérieur sera établi par le Bureau qui le fait approuver par l'assemblée générale ordinaire.

Article 19 - Formalités

Le Président élu doit accomplir toutes les formalités de déclaration et de publication prévues par la loi, tant au moment de la création de l'association qu'au cours de son existence.

STATUTS SOUS RESERVE DE MODIFICATIONS